Vernissage de l’exposition Georges Cheyssial le 24 novembre à partir de 18h.

La Grande nuit

Chers Amis, Chers Confrères,

Je suis très heureux de vous convier au cocktail de l’ouverture de l’exposition Georges Cheyssial qui se tiendra

le 24 novembre de 18h – 22h, à l’Hôtel de l’Industrie, 4, place Saint-Germain-des-Prés 75006 Paris.

Grand Prix de Rome en 1932, élu Membre de l’académie des beaux-arts en 1958 et Président de l’Institut en 1975, l’artiste fait parti des grands peintres très appréciés à partir des années 50, comme Alfred Giess, Lucien Fontanarosa ou Yves Brayer qui seront progressivement occultés à partir du printemps 68.

Cette exposition, plus de 50 ans après, permet de redécouvrir un artiste de très grand talent, inspiré, sobre, discret.

Son petit-neveu Arnaud Cheyssial que j’ai rencontré lors de mes interventions à l’ESCP réalise un formidable travail de réhabilitation de son œuvre.

C’est donc avec plaisir que notre société Saint Eloy Art Wealth Management est partenaire de cette exposition dans le souci de revalorisation des artistes plasticiens français largement oubliés ces dernières décennies.

https://www.connaissancedesarts.com/evenement/georges-cheyssial/

Partenaires :

Fondation Taylor

Fonds de dotation Carré Rive Gauche

Ipocamp

La Maison Lumière

Saint Eloy Art Wealth Management

Avec la participation des Champagnes Taittinger

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Fabien BOUGLÉ au Salon du patrimoine culturel du 2 au 5 novembre

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Fabien BOUGLÉ société Saint Eloy Art Wealth Management  sera présent au Salon du Patrimoine culturel du 2 au 5 novembre 2017 et présentera l’activité de Conseil en gestion de patrimoines artistiques.

Salle : FOYER – Stand : Forum 22

http://www.patrimoineculturel.com/

Demandez nous une entrée gratuite (dans la limite des entrées disponibles)

Dates & horaires :

Jeudi 2 novembre 2017, de 10h à 18h
Vendredi 3 et samedi 4 novembre 2017, de 10h à 19h
Dimanche 5 novembre 2017, de 10h à 18h

Lieu :

Carrousel du Louvre – Paris
99, rue de Rivoli, 75001 Paris – France

Tarifs :

1 jour
Plein tarif : 11.00€
Tarif réduit : 5.00€ (étudiants – groupes de 10 personnes et plus, demandeurs d’emploi et cartes partenaires).

4 jours
Plein tarif : 14.00€
Tarif réduit : 8.00 € (étudiants – groupes de 10 personnes et plus, demandeurs d’emploi et cartes partenaires).

* Gratuit pour les moins de 12 ans
* le billet permet l’accès à tous les événements du jour de votre visite (sauf ceux qui sont marqués « privés » sur place)

Pourquoi taxer les oeuvres d’art à l’ISF est une idée catastrophique pour la France

Article de Fabien BOUGLE sur le site Economiematin.
La proposition par le Président de l’assemblée nationale François de Rugy de taxer les œuvres d’art à l’ISF, survient, hasard du calendrier ( !), à la veille de la FIAC (foire internationale d’art contemporain).

Cette annonce en forme de marronnier, relayée par une presse friande de controverse, crée une instabilité terrible dans la psychologie de l’amateur d’art et sème le doute dans l’esprit des collectionneurs.

Véritable serpent de mer, la mesure ne cesse d’être brandie pour des raisons politiciennes, sans égard aucun pour les acteurs du marché de l’art français, et toute tendance politique confondue : quand ce n’est pas l’extrême gauche qui fait cette proposition pour déstabiliser la droite au pouvoir, c’est la « droite » qui dépose l’amendement pour montrer la contradiction de la gauche de gouvernement.

Or, cette instrumentalisation du pouvoir d’amendement dans le cadre de la loi de finance a un effet délétère sur les collectionneurs et les propriétaires d’œuvres d’art. La seule perspective de la taxation, et même si elle n’est pas suivie de l’adoption d’une mesure effective, a des impacts immédiats sur la dynamique de notre marché de l’art français car elle crée une incertitude et une insécurité juridique préjudiciable à la sérénité nécessaire à l’engagement des mécènes et amoureux de l’art dans des transactions qui incluent déjà une prise de risque et un aléa.

Comment s’étonner dans ces conditions que notre création française en soit à un niveau proche de zéro sur le marché international et que la France soit désormais placée en 4ème position du marché des enchères mondiales avec un petit 5% de part de marché ? Rappelons que dans les années 50, la France était en pole position dans le monde. Le célèbre commissaire-priseur Maurice Rheims réalisait à lui seul plus que les chiffres d’affaire de Sotheby’s et Christie’s réunis.

Le marché de l’art est en effet, et par excellence, un marché de confiance. Si le législateur est en permanence en train de mettre la pression sur les acheteurs d’art, ces derniers se découragent, soit en exportant le patrimoine existant, soit en arrêtant d’acheter. L’épée de Damoclès qui pèse sur ce marché depuis tant d’années est une des raisons principales de la perte de compétitivité de notre marché de l’art français au niveau international.

La transformation de l’ISF en impôt sur la fortune immobilière est l’occasion pour ceux qui ne comprennent vraiment rien de l’importance de disposer pour la France d’amateurs d’art et de collectionneurs de revenir à ce débat : taxera ou ne taxera pas les propriétaires d’œuvres d’art. Jusque-là les porteurs de cette réforme étaient le plus souvent des députés en quête de reconnaissance qui utilisaient leur amendement pour se faire de la publicité. Cette fois-ci il en est autrement puisque c’est le Président de l’Assemblée Nationale, François de Rugy qui vient de se déclarer publiquement favorable à la taxation des œuvres d’art à l’ISF, tandis que le porte-parole du gouvernement Christophe Castaner a déclaré mardi qu’il faisait « confiance aux parlementaires » pour répondre aux critiques sur l’exemption de taxation de l’ISF de certains biens en faisant valoir leur pouvoir d’amendement.

Comme en 2012, à l’issue du changement de gouvernement, les lobbys fiscalistes sont à la manœuvre contre notre création artistique. Mais cette fois-ci, si les œuvres d’art devaient être taxées au titre du nouvel ISF, les conséquences seraient encore plus graves qu’en cas de taxation au titre de l’ancien ISF. En effet, dans le cadre de l’ISF ancienne version l’ensemble du patrimoine était taxé sauf les œuvres d’art, ce qui maintenait une forme d’intérêt des investisseurs pour l’art. Avec la nouvelle formule de l’ISF, comme apparaitraient d’autres formes d’investissements défiscalisés, (valeurs mobilières par exemple, etc…), les œuvres d’art deviendraient – en étant fiscalisées – un actif non productif de revenus et même entaché d’un droit fiscal de détention.

Irrémédiablement et mécaniquement les propriétaires d’œuvres les cèderont au profit d’actifs non taxés et rentables, et ceux qui souhaitaient en acheter stopperont leur projet. Il en sera fini du marché de l’art et de la création en France. Il sera alors bien inutile de chercher à développer notre création comme cela avait été pourtant envisagé dans le programme du Président Macron. L’excellent rapport de 2016 sur le marché de l’art de l’Assemblée Nationale, avec pour rapporteur le député Stéphane Travers, proche du Président et, actuel Ministre de l’Agriculture, qui avait réussi à établir un consensus entre la droite et la gauche sur la nécessité de soutenir fiscalement notre création artistique n’aura servi à rien alors qu’il pouvait permettre une reprise du marché.

La taxation des œuvres d’art à l’ISF serait une mesure catastrophique pour les acteurs du marché, notre patrimoine et les artistes, et il est urgent que nos politiques soutiennent visiblement la culture française en cessant ces menaces irresponsables

Taxe forfaitaire sur les œuvres d’art Attention au risque de requalification

mac13093d176Article dans l’AGEFI-Actif du 29 septembre 2017, par Fabien Bouglé, Consultant en gestion de patrimoines artistiques, Saint-Eloy Art Wealth Management

La fiscalité du collectionneur reste intéressante et incitative dans le cadre de la gestion de son patrimoine. Un risque de requalification en activité commerciale peut devenir élevé en cas de ventes répétées

La fiscalité des particuliers lors de la revente des œuvres d’art est assez simple. Le collectionneur ou l’amateur d’art qui cède une œuvre dispose d’une option qui lui permet de choisir entre la taxe forfaitaire de 6,5 % du prix de revente du bien (10,5 % pour l’or) et une fiscalité égale à 34,5 % de la plus-value réalisée après un abattement de 5 % au-delà de la deuxième année, soit une exonération au bout de 22 ans.

Très souvent, c’est la taxe forfaitaire qui est choisie car payer 6,5 % du prix de revente reste très avantageux alors que l’œuvre a pu faire l’objet de plusieurs successions en étant intégrée dans le forfait de 5 % des meubles meublants. Cette taxe libératoire reste en tout état de cause beaucoup plus attrayante que la fiscalité professionnelle avec la TVA de 20 % sur la marge réalisée et l’IS ou l’IR en fonction du régime choisi.

La juridiction ne nous apporte pas le nombre de transactions qui a pu justifier une telle requalification

Une fiscalité incitative.

La fiscalité du collectionneur reste donc très incitative à condition que les transactions soient réalisées dans le cadre de la gestion de patrimoine de celui-ci. En effet, le rapport du Conseil des ventes pour 2016 publié fin juin dernier a mis en lumière opportunément un arrêt passé inaperçu de la cour administrative d’appel de Marseille (CAA Marseille 4e chambre 22 avril 2016 n° 13MA04959) qui confirme la condamnation d’un particulier dont les activités de vente de monnaies anciennes ont été requalifiées comme activité commerciale. La juridiction confirme dans cette décision que le vendeur ne pouvait pas utiliser la taxe forfaitaire prévue pour les objets d’art ou les métaux précieux mais devait être soumis à la fiscalité de l’activité commerciale au titre de la TVA et des BIC.

C’est une question très intéressante pour les collectionneurs ou les amateurs d’art qui réalisent souvent des reventes afin de se racheter d’autres œuvres ou bien pour faire évoluer leur collection. Le particulier qui vend une œuvre d’art de temps en temps est indiscutablement taxé en vertu de la fiscalité des particuliers (taxe forfaitaire ou régime général). Mais il peut arriver un moment où le nombre d’achats et de reventes est trop important et là, le risque de requalification en activité commerciale devient très fort.

La CAA de Marseille a ainsi considéré dans l’affaire que « le fait de vendre habituellement des pièces de monnaies anciennes constitue l’exercice d’une profession commerciale au sens de l’article 34 du Code général des impôts ; qu’il résulte de l’instruction que Mme B a, en 2005 et 2006, réalisé de manière répétée des cessions de telles pièces de monnaie ; (…) que, dans ces conditions, eu égard au caractère lucratif, au nombre et à la fréquence des transactions réalisées au cours des deux années en cause, Mme B doit être regardée comme ayant exercé l’activité en litige à titre professionnel au sens de l’article 34 du Code général des impôts »

Conditions de requalification.

La juridiction ne nous apporte malheureusement pas le nombre de transactions qui a pu justifier une telle requalification mais si l’on se penche sur des décisions anciennes à ce sujet, on retrouvera des décisions qui requalifient en activité commerciale la personne qui procède à 155 achats et 231 ventes pendant quatre années (CE 14 janvier 1983 n°34132) ou celle qui a procédé à la vente de dix œuvres d’art pour 105.000 euros, dont trois d’entre elles ont été cédées au cours du mois même de leur acquisition (CAA Paris 18 janvier 2001 n°96PA04567, M. Amara). Une autre décision de 1999 (CAA Paris 3 juin 1999, n°96PA 01665) définit bien trois critères de requalification. Elle estime qu’un contribuable qui, pendant une période de dix-huit mois, a procédé à dix opérations d’achat ou de revente de véhicules automobiles de luxe exerce une activité de nature commerciale compte tenu des critères suivants : le faible délai de conservation de ces voitures (de quatre mois à deux ans), l’importance des sommes investies, soit 232.484 euros, une marge bénéficiaire variant entre 116 et 325 %.

Un particulier qui revend des œuvres d’art doit donc être particulièrement vigilant lorsqu’il le fait et attentif à ne pas tomber sous le coup des critères qui viennent d’être exposés. A défaut, le risque fiscal est très élevé, surtout en cas de fortes plus-values.

Le Président Macron doit oser la renaissance d’un patriotisme culturel

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Tribune de Fabien BOUGLE le 15 mai 2017 dans Economiematin

Jean Michel Apathie en suggérant fin 2016 de raser le château de Versailles a remis en lumière inconsciemment les enjeux de la guerre mondiale culturelle. L’élection d’Emmanuel Macron comme Président de la République permet dès lors d’envisager une véritable renaissance du patriotisme culturel contribuant ainsi à forger l’image souhaitée d’un homme d’état rassembleur des Français.

En effet, depuis le rapport Art and National Gouvernement, remis par August Heckscher en 1963 au Président Kennedy, une véritable guerre culturelle fait rage. De guerre froide, elle est devenue progressivement mondiale, les États-Unis imposant à tout prix leur domination dans tous les secteurs : médias, marché de l’art, musique, cinéma…

Alors que cette même année 1963, le général de Gaulle prêtait la Joconde à la National Gallery, démonstration de la suprématie artistique mondiale de la France, en 2008 Jeff Koons entérinait, avec son Balloon dog – œuvre qualifiée par l’artiste de « cheval de Troie » –, le triomphe de la culture américaine dans le lieu emblématique de l’art européen, le château de Versailles. Le déclin de la France devait être confirmé par son effondrement sur le marché de l’art, au point de ne plus représenter aujourd’hui que 5 % des enchères dans le monde.

La France, restée pourtant le conservatoire mondial de l’art, avec un record d’œuvres et de musées sur son territoire, a progressivement perdu son aura sur la place internationale. Alors que les États-Unis, la Chine ou la Russie développaient un véritable patriotisme culturel, s’imposant comme des acteurs prépondérants de la création artistique mondiale, l’abandon par l’élite française de toute politique culturelle digne de ce nom a favorisé un universalisme mondialiste peu propice à l’émergence internationale des créateurs de France.

Parce qu’il est vital que la France redevienne aux yeux du monde de l’art un phare au rayonnement international, il faut rapidement nous atteler à faire renaître un vrai patriotisme culturel dans notre pays. « La création artistique est libre », dit l’article 1 de la loi Création et Patrimoine : et bien libérons la création ! Une nouvelle politique doit impérativement passer par la libération des énergies créatrices et par la valorisation de nos vrais artistes, de nos artisans de l’excellence, de nos créateurs de talent, qui sont l’âme culturelle et intellectuelle du pays.

Il nous faut les aimer et les faire connaître massivement en France et dans le monde, par une politique ambitieuse de soutien à la création établie notamment grâce à l’intervention des particuliers et des entreprises à la place de l’État, cet État qui n’a pas le monopole du goût ni de l’intérêt général et qui doit cesser de favoriser un art conceptuel officiel et totalitaire qui occulte l’art véritable, libre et innovant.

La politique artistique basée sur les FRAC et le FNAC, qui font de l’État français le seul soutien d’une certaine « création » contemporaine, doit être fortement atténuée. Les économies ainsi faites financeront la présence de nos artistes dans les grandes expositions et les foires internationales. De même nos châteaux historiques doivent désormais servir à la mise en valeur des artistes de France et n’accueillir d’artistes étrangers qu’en cas de stricte réciprocité.

Ce patriotisme culturel devra être mis en œuvre par un nouveau ministère des Affaires culturelles, du Mécénat et du Patrimoine, dont l’action sera fondée sur la liberté créatrice, la diversité et l’innovation. Comme cela a été suggéré par la mission d’information sur le marché de l’art de l’Assemblée Nationale (dont le rapport a été adopté le 15 novembre 2016), de nouveaux mécanismes fiscaux incitatifs contribueront au développement des initiatives individuelles au profit de la création et du mécénat. Des mécanismes juridiques novateurs assureront la préservation et la sauvegarde de notre patrimoine artistique, architectural et paysager, permettant une amélioration de notre cadre de vie et une revalorisation par exemple de nos entrées de ville.

Cette politique devra restaurer le rayonnement dans le monde de notre culture et de la francophonie en lien étroit avec les ministères des Affaires étrangères et de la Défense dans le cadre d’une cellule d’action culturelle interministérielle. Cela contribuera en outre, à l’échelon national, dans une visée civilisatrice, à une meilleure assimilation des populations immigrées par l’apprentissage et l’appropriation de notre culture judéo-chrétienne imprégnée de la civilisation gréco-latine, et permettra à tous les citoyens, éclairés par la puissance de notre art, de retrouver l’amour de notre pays, de son histoire et de sa culture, et la fierté d’être français.

http://www.economiematin.fr/news-le-president-macron-doit-oser-la-renaissance-d-un-patriotisme-culturel

Fabien BOUGLÉ à l’Assemblée Générale de la Maison des Artistes

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Fabien Bouglé (Saint-Eloy Art Wealth Management) présentant à l’AG de la Maison des Artistes les conclusions de la mission d’information relative au marché de l’art de la commission culture de l’Assemblée Nationale. Crédit photo Cécile Brousté

Le 30 novembre 2016 dernier est paru le rapport de la mission d’information relative au marché de l’art mise en place par la Commission Des Affaires Culturelles et de l’Education de l’Assemblée Nationale. Dans le cadre de cette mission d’information, La Maison des Artistes par le biais de son Président, Rémy Aron a été entendu.

La mission d’information a conduit un travail d’auditions et de rencontres afin d’étudier tous les aspects et enjeux d’un secteur rarement abordé par la représentation nationale, alors qu’il joue un rôle clé dans la vitalité de la création des arts visuels et le rayonnement artistique de notre pays.

C’est dans ce cadre que Rémy Aron a, à nouveau, défendu l’ouverture des dispositifs fiscaux favorisant l’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants déclarés à La Maison des Artistes, aux professions libérales (professionnels indépendants) et aux particuliers. Cela permettrait donc d’acheter des œuvres d’art à des artistes « déclarés » et cotisants et favoriserait ainsi l’augmentation des ventes de ces artistes. La subordination de la réduction d’impôt à cette condition inciterait indirectement les autres artistes, même amateurs – qui ont une pratique artistique sans vente donc sans identification professionnelle ou n’ayant pas encore de numéro d’ordre de La Maison des Artistes et numéro de Siret, à cotiser et à adhérer à La Maison des Artistes. Cette subordination valoriserait la professionnalisation des artistes graphistes et plasticiens.

Cette disposition fiscale pourrait contribuer significativement à l’investissement dans les œuvres d’artistes qui créent et cotisent dans notre pays, pour le plus grand bien de la création et de notre marché de l’art contemporain.

C’est dans le cadre de l’Assemblée Générale de La Maison des Artistes du 2 décembre 2016 que Rémy Aron et Fabien Bouglé de la société Saint-Eloy Art Wealth Management, ont présenté les propositions qui ont été retenu par la mission d’information.

Les propositions 5 et 6 ont un intérêt très particulier pour les Artistes de la Maison des Artistes puisqu’il est question de : « augmenter le plafond de la déduction fiscale ouverte aux petites et moyennes entreprises au titre de l’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants » et d’ «étendre aux professionnels indépendants, notamment libéraux, ainsi qu’aux particuliers, les dispositifs fiscaux favorisant l’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants et adhérents à La Maison des Artistes ».

Ces deux propositions seraient un tournant pour le soutien de la création artistique en France en favorisant l’acquisition par des particuliers d’œuvres originales d’Artistes de La Maison des Artistes. L’économie et le marché de l’art en serait revigoré.

Pour en savoir plus, Fabien Bouglé (Saint-Eloy Art Wealth Management) a bien voulu répondre à nos questions afin de comprendre un peu plus la mission d’information, d’expliquer les deux propositions et de présenter les enjeux à venir.

Monsieur Bouglé, Bonjour. La mission d’information sur le marché de l’art de l’Assemblée Nationale vient de publier son rapport, qu’en est-il exactement, pouvez-vous nous éclairer sur cette mission ?

La commission culture de l’Assemblée Nationale a mis en place une mission d’information afin d’envisager les réformes légales qui pourraient être prises pour soutenir la création artistique française et le marché de l’art en France. Cette mission dont le président est Michel Herbillon (Les Républicains) et le rapporteur Stéphane Travert (Parti Socialiste) a auditionné près d’une centaine de professionnels du monde de l’art et de son marché. Rémy Aron, Président de La Maison des Artistes et moi-même avons été auditionnés par cette mission ce qui nous a permis de défendre les intérêts des artistes.

Pour ce qui me concerne, j’ai défendu un certain nombre de réformes fiscales qui pourraient avoir un effet levier majeur pour notre création et notre marché. Notre objectif était bien d’aider à la démocratisation du monde de l’art pour faire en sorte qu’un grand nombre de Français s’intéresse à l’acquisition d’œuvres d’art. Finalement, la mission d’information propose dans son rapport un train de 28 mesures de trois ordres : des mesures fiscales, des réformes réglementaires dans le marché et un soutien financier étatique accru pour les acteurs qui soutiennent la création Française.

En quoi, les mesures proposées peuvent-elles avoir un impact sur l’activité des artistes ?

Avec Rémy Aron nous défendons depuis une dizaine d’années l’idée qu’il faut une mesure de défiscalisation pour les particuliers qui achètent des œuvres d’artistes vivants. Cette mesure existe déjà pour les entreprises mais les seuils d’acquisition étant trop faibles favorisent l’acquisition d’art par les grandes multinationales au détriment des TPE et PME. Nous avons donc défendu l’idée qu’il fallait élargir les possibilités d’acquisition pour les entreprises en augmentant les seuils pour les petites et moyennes entreprises. Nous avons également suggéré d’élargir cette possibilité aux professions libérales qui étaient exclus du dispositif et qui constitue un potentiel de développement important pour les artistes. Enfin, nous avons proposé d’ouvrir cette possibilité d’achat d’art aux particuliers.

Manifestement, la mission a entendu nos suggestions car toutes ses mesures ont été retenues par la mission d’information. C’est donc une très grande satisfaction car si ces mesures sont appliquées dans la loi, un très grand nombre d’artistes en profiteront et les tissus locaux et régionaux de créations artistiques en seront bénéficiaires. Une telle mesure peut avoir un énorme impact sur la créativité de notre pays.

Vous semblez optimistes, quelles sont les prochaines étapes pour parvenir à des telles mesures ?

Il faut désormais que ces préconisations soient inscrites dans la loi. Ce qui est encourageant c’est que la mission était politiquement pluraliste avec des représentants de droite comme de gauche. Par ailleurs, dans leur présentation, tous ont fait part de leur volonté de faire avancer ces propositions. Cela étant, il reste un énorme travail de sensibilisation de nos élus (députés et sénateurs) pour parvenir à transformer l’essai.

A cet égard, les artistes doivent maintenant nous aider en allant directement voir leur député et en leur expliquant, rapport à l’appui l’importance d’une telle mesure. Il faut le faire avec délicatesse mais aussi avec préparation. Je pense que dans les temps qui viendront nous proposerons aux artistes un dossier de présentation des mesures préconisées à l’attention de leurs élus. C’est un travail enthousiasmant et le jeu en vaut vraiment la chandelle pour les artistes.

La Maison des Artistes vous remercie pour le soutien que vous apportez à La Maison des Artistes, et en particulier dans la défense des intérêts des Artistes.

Source : Site de la maison des artistes

http://www.lamaisondesartistes.fr/site/rapport-de-la-mission-d%e2%80%99information-relative-au-marche-de-l%e2%80%99art/

Un dessin de Léonard de Vinci déclaré Trésor National

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Ce dessin exceptionnel de Léonard de Vinci représentant Saint Sébastien (19,3 x 13 cm) a été découvert par le spécialiste Thaddée Prate de la maison de vente Tajan et son expertise a été réalisée sous la direction de l’expert Patrick de Bayser.

C’est Carmen Bambach, conservatrice du département des dessins et estampes du Metropolitan Museum of Art de New York (MET), qui a confirmé son authenticité. Elle avait déjà en 2003 organisé au MET une grande exposition des dessins de Léonard de Vinci.

Interrogée par le Figaro elle a confirmé la rareté de l’œuvre :

«C’est fantastique! Cela fait tellement longtemps que j’entends des gens dire qu’ils ont découvert un Leonard de Vinci. Et là, je peux vous affirmer à 300 % qu’il s’agit d’un vrai! Selon moi, Léonard de Vinci a réalisé ce dessin du martyre de Saint Sébastien entre 1482 et 1485».

L’œuvre a été estimé par les expert pour un montant de 15 millions d’euros. Cette estimation est parfaitement cohérente par rapport au marché de l’artiste et compte tenu de la rareté des dessins mis en vente. La société Artprice.com nous informe qu’en 30 ans c’est seulement 9 dessins qui ont été présentés aux enchères.

Parmi ces œuvres une seule semble être comparable avec cette œuvre. il s’agit d’un dessin représentant un cheval et un cavalier (12 x 8 cm) qui a été vendu par Christie’s en 2001 pour la somme de 13,5 million d’euros frais compris.

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L’œuvre devait être mise en vente en juin mais la commission des Trésors Nationaux a donné un avis défavorable à son exportation le 14 décembre 2016. La Ministre de la Culture a suivi l’avis (consultatif) de la commission et a déclaré l’œuvre le 23 décembre 2016 comme Trésor National (voir arrêté ci-dessous). L’œuvre devient donc inexportable. Il s’ensuit une période de 30 mois pendant laquelle l’Etat peut proposer d’acquérir l’œuvre en question. Pour le détail de la procédure voir le post suivant:

https://fabienbougle.com/2016/06/07/une-oeuvre-attribuee-au-caravage-declaree-tresor-national-quen-est-il-par-fabien-bougle/

Arrêté du 23 décembre 2016 refusant le certificat prévu à l’article L. 111-2 du code du patrimoine

JORF n°0301 du 28 décembre 2016

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 23 décembre 2016, est refusé le certificat d’exportation demandé pour un Léonard de VINCI, Etude pour un saint Sébastien, pierre noire, plume et encre brune sur papier (recto), Expérience d’optique sur la gradation des ombres et des lumières et Quatre lignes de texte en écriture spéculaire, plume et encre brune sur papier (verso), ce précieux feuillet, qui semble avoir été conservé dans l’atelier du maître et réutilisé postérieurement, représentant un jalon supplémentaire dans la connaissance de l’évolution de la composition parmi la série des saint Sébastien et des expériences scientifiques de Léonard de Vinci et une œuvre à double face, emblématique de deux des domaines d’excellence de ce génie universel.

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/12/23/MCCC1638043A/jo/texte

 

 

 

 

 

Marché de l’art : un rapport parlementaire innovant qui fera date !

assemblee-commission                                Assemblée Nationale Commission culture le 15 novembre 2016

 

Le rapport de la mission d’information sur le marché de l’art qui avait été adopté à l’unanimité le 16 novembre par la commission culture de l’assemblée nationale vient enfin d’être rendu public.

C’est incontestablement un rapport qui fera date et qui s’inscrit dans une vision nouvelle du marché de l’art. Composé de députés de la majorité et de l’opposition, la mission qui avait pour Président Michel Herbillon (Les Républicains) et pour rapporteur Stéphane Travert (PS) a su, après avoir auditionné une centaine d’acteurs du marché de l’art, synthétiser une vision libérale et dirigiste de la culture.

Le constat est net et précis : la France a perdu sa place dans le marché de l’art international et les artistes français y sont très peu représentés.

La mission propose d’y remédier par un train de 28 mesures qui combinent incitations fiscales, modifications réglementaires et aides publiques aux acteurs du marché de l’art.

Nous sommes particulièrement enthousiastes sur les conclusions de ce rapport et sommes persuadés qu’il aura des suites législatives.

Notre marché de l’art doit se réformer impérativement et l’ensemble des acteurs doit comprendre la nécessité de cette réforme vitale.

Pour consulter ce rapport :

rapport-mission-dinformation-assemblee-nationale-marche-de-lart

Les 28 mesures proposées :

  1. Rendre obligatoire l’insertion de photographies des oeuvres et objets  d’art dans le registre de police qui doit être tenu par les professionnels du marché de l’art en application de l’article 321-7 du code pénal.
  2. Exonérer temporairement d’ISF le produit de la vente d’œuvres et objets d’art à la condition que ces biens soient vendus en France et que le produit de leur vente soit remployé dans l’acquisition d’oeuvres et objets d’art dans un délai de deux ans à compter de la vente.
  3. Instaurer une différenciation de taux de la taxe forfaitaire sur la vente ou l’exportation des oeuvres et objets d’art, selon que ceux-ci sont vendus ou exportés au sein ou en dehors de l’Union européenne.
  4. Revenir sur l’interprétation restrictive de la notion d’accessibilité au public mise en oeuvre par la doctrine fiscale en matière de mécénat des artistes vivants.
  5. Augmenter le plafond de la déduction fiscale ouverte aux petites et moyennes entreprises au titre de l’acquisition d’oeuvres originales d’artistes vivants.
  6. Étendre aux professionnels indépendants, notamment libéraux, ainsi qu’aux particuliers, les dispositifs fiscaux favorisant l’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants et adhérents à la Maison des artistes.
  7. Étendre le dispositif de réduction d’impôt dont bénéficient les entreprises qui effectuent des versements pour permettre l’acquisition de trésors nationaux par l’État dans le cadre d’une vente de gré à gré, à ceux de ces trésors qui font l’objet d’une préemption en vente publique.
  8. Étendre aux particuliers les dispositifs de réduction d’impôt dont bénéficient les entreprises : – qui effectuent des versements pour permettre l’acquisition de trésors nationaux par l’État (article 238 bis-O A du code général des impôts) ; – qui acquièrent elles-mêmes des trésors nationaux dont l’État ne souhaite pas se porter acquéreur (article 238 bis-O AB du code général des impôts).
  9. Permettre aux fonds communs de placement dans l’innovation (FCPI) d’investir dans les oeuvres et objets d’art dans les mêmes conditions que celles prévues pour leurs investissements dans des entreprises innovantes.
  10. Mieux adapter la formation des commissaires-priseurs aux enjeux commerciaux et aux exigences de maîtrise des techniques de gestion, de communication et de marketing.
  11. Encourager l’exploitation, par les commissaires-priseurs, de toutes les potentialités des nouvelles technologies.
  12. Inciter encore davantage les commissaires-priseurs à se regrouper, au sein de structures monoprofessionnelles ou interprofessionnelles, ou avec les huissiers de justice.
  13. Repenser la composition du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (CVV) afin de donner plus de poids aux professionnels du marché de l’art et de mieux représenter leur diversité.
  14. Mieux protéger le titre d’expert en imposant la mention de leur affiliation à une compagnie d’experts dans les catalogues de ventes et en imposant à l’ensemble des experts une obligation d’assurance.
  15. Inciter plus fortement les institutions culturelles publiques, notamment d’art contemporain, à exposer des artistes français ou vivant en France.
  16. Créer, sur l’ensemble du territoire et en lien avec les institutions culturelles locales, comme les Fonds régionaux d’art contemporain, des clusters d’art contemporain, réunissant des ateliers d’artistes, des moyens de production, des lieux d’exposition et des locaux ouverts aux jeunes entreprises oeuvrant dans le domaine de l’art contemporain (galeries, maisons d’édition, start-up en lien avec les arts visuels, etc.).
  17. Mettre en place des aides spécifiques à la diffusion internationale de la production française en matière d’art contemporain, par exemple par l’octroi d’une aide à l’itinérance internationale d’une exposition.
  18. Augmenter le nombre de bénéficiaires des aides du Centre national des arts plastiques en matière d’édition de catalogues et d’ouvrages bilingues.
  19. Augmenter les crédits des Fonds régionaux d’art contemporain et des institutions culturelles publiques locales dédiés aux actions de diffusion de l’art contemporain auprès des professionnels et collectionneurs étrangers.
  20. Augmenter la subvention versée à l’Institut français et les crédits d’intervention des postes diplomatiques disposant d’un relais « arts visuels ».
  21. Augmenter le nombre de bénéficiaires et le montant de l’aide allouée aux galeries d’art pour la participation à des foires internationales.
  22. Soutenir, au plan financier et immobilier, les initiatives porteuses, telle que celle de Paris Internationale, assurant une plus grande visibilité aux galeries émergentes et une plus grande diversité culturelle dans les artistes présentés.
  23. Augmenter le nombre de bénéficiaires des aides publiques accordant des facilités de trésorerie aux galeries.
  24. Créer, au sein du code général des impôts, une provision réglementée facilitant l’accroissement du stock des galeries de premier et de second marché.
  25. Encourager les institutions culturelles publiques à faire une place plus importante aux collectionneurs.
  26. Créer, au sein du ministère de la Culture et de la communication, une instance de dialogue réunissant tous les acteurs du marché de l’art en France – professionnels du marché de l’art, institutions culturelles, collectivités territoriales, collectionneurs et mécènes – afin que chacun agisse, en partenariat avec les autres acteurs, en faveur du marché de l’art français.
  27. Mettre en place des aides spécifiques visant à favoriser le développement de galeries d’art en ligne.
  28. Développer massivement les outils numériques à destination des élèves et des professeurs pour faciliter leur accès aux arts visuels.

 

 

Mardi 15 novembre 2016: la mission sur le marché de l’art de l’Assemblée Nationale a adopté son rapport

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Créée en janvier 2016, la mission est partie du constat du déclin de la place de Paris face aux maisons de vente aux enchères anglo-saxonnes et asiatiques et de la situation préoccupante du marché de l’art contemporain français, très en retrait par rapport aux marchés américains, britanniques et chinois. Elle a également relevé  l’impact sur les conditions de production et de vente des œuvres d’art de la forte augmentation du nombre de musées dans les zones Asie-Pacifique, Amérique latine, ainsi qu’au Proche et au Moyen-Orient.

Le développement de pratiques spéculatives, que traduit l’augmentation exponentielle du prix de certaines œuvres, l’a amené à s’interroger sur la transparence du marché de l’art et le lien possible avec des pratiques de blanchiment de capitaux; les problématiques fiscales et juridiques, tant nationales qu’internationales, étant majeures.

Composée de quinze membres, elle a procédé à l’audition de près de 100 personnes, organisé 40 tables rondes et déplacée à Londres.

Le rapport, adopté par la mission mardi 15 novembre, préconise de rompre avec la logique fataliste qui voudrait que le marché de l’art en France soit condamné à un inexorable déclin, car, comme les travaux de la mission le montrent, si ce marché est aujourd’hui entravé par un certain nombre de handicaps fiscaux et administratifs, ces derniers ne sont cependant pas insurmontables. De la même façon, si le second marché est grevé par le poids du passé, il n’est pas irréaliste de lui donner les moyens de relever les défis du présent. Et si le premier marché mérite d’être consolidé, il dispose toutefois d’atouts importants pour se tailler une place de choix sur le marché mondial.

En attendant de pouvoir le consulter , vous pouvez visionner la séance d’adoption du rapport avec les grands lignes présentées par le rapporteur Stéphane Travert

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.4423038_582c16c4cb32a.commission-des-affaires-culturelles–marche-de-l-art-rapport-16-novembre-2016

Source Assemblée Nationale

 

Fabien BOUGLÉ au Salon du patrimoine culturel du 3 au 6 novembre

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Fabien BOUGLÉ société Saint Eloy Art Wealth Management  sera présent au Salon du Patrimoine culturel du 3 au 6 novembre 2016 et présentera l’activité de Conseil en gestion de patrimoines artistiques.

Salle : FOYER – Stand : Forum 17

http://www.patrimoineculturel.com/

Demandez nous une entrée gratuite (dans la limite des entrées disponibles)

Dates & horaires :

Jeudi 3, vendredi 4 et samedi 5 novembre 2016, de 10h à 19h
Dimanche 6 novembre 2016, de 10h à 18h

Tarifs :

1 jour
Plein tarif : 11.00€
Tarif réduit : 5.00€ (étudiants – groupes de 10 personnes et plus, demandeurs d’emploi et cartes partenaires).

4 jours
Plein tarif : 14.00€
Tarif réduit : 8.00 € (étudiants – groupes de 10 personnes et plus, demandeurs d’emploi et cartes partenaires).

* Gratuit pour les moins de 12 ans
* le billet permet l’accès à tous les événements du jour de votre visite (sauf ceux qui sont marqués “privés” sur place)